Franchise de cotisations URSSAF
Franchise de cotisations Cas particuliers : bases forfaitaires et franchises de cotisations. Les rémunérations versées à certains intervenants à l’occasion des manifestations sportives donnant lieu à compétition bénéficient d’une franchise de cotisations. Ces sommes versées ne sont pas assujetties aux … Lire la suite
Code du sport
La règlementation relative à la promotion et au développement du sport en France est compilée dans le Code du sport.
Convention Collective Nationale du Sport Nov 2017
CCNS 2016-11-17
Détention d’arme de cat « B » et « C » : Éthique, prérequis et mode d’emploi
Obtention de la catégorie « B ». La catégorie « B » regroupe toutes les armes de poing de type mono-coup, à répétition, ou semi automatique plus les armes d’épaule semi-automatique de plus de 3 coups. Les fusils à pompe trouve rarement leur utilisé … Lire la suite
Les valeurs véhiculées par la FFTir
Conformément aux règles de la F.F Tir : Le tir au dégainé et le tir sur cible humaines sont interdits. Le pratiquer est un motif de radiation de la FF Tir. Les valeurs véhiculées par la FFTir Actuellement, au … Lire la suite